Mentions légales

Société à Responsabilité Limitée (Nature et Bien être S.A.R.L) enregistrée au registre du commerce et des sociétés N. d'identification TVA : FR 12 479 806 911 RCS Melun

Nature et Bien-Être S.A.R.L SIRET : 479 806 911 00026

Capital social : 7500€

Siège social :
20 bld de l'europe
ZAC Paris Sud VI
77380 Combs la Ville

Directeur de la publication : Jean Rigondet

Confidentialité des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site internet www.naturalforme.fr a été déclaré (déclaration n° 1274605) à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations que saisissez sur ce site internet pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par Naturalforme. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, contactez Naturalforme par courrier ou par e-mail.

Droits d'auteurs

Droits d'auteurs La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site Naturalforme.fr, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.
L’intégralité du site de Naturalforme.fr (ou naturalforme.com) est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. Sauf mention contraire, l’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons… et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de Naturalforme, ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable de la société Nature et Bien-Être (naturalforme.fr) ou du propriétaire du contenu. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être imprimé sous réserve de :
- n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales
- ne pas modifier de telles informations
- reproduire sur toute copie le copyright de Naturalforme.fr. Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Naturalforme.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site de Naturalforme et permettant d'accéder à d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de Naturalforme quant au contenu de ces sites.

RESPONSABILITÉS

De Naturalforme.fr

Les informations communiquées sur le site de Naturalforme.fr sont fournies en l’état. Naturalforme.fr ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

De l’utilisateur

L’utilisateur du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris Naturalforme, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit Naturalforme des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait faire l’objet.
L’utilisateur du site de Naturalforme renonce à exercer tout recours contre Naturalforme dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de Naturalforme.